# Licence du code

SPDX-License-Identifier: **AGPL-3.0-or-later**

Le code original de ce livrable est distribué sous la GNU Affero General Public License, version 3 ou toute version ultérieure.

Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de COMMERCIALISATION ou D’ADAPTATION À UN OBJET PARTICULIER.

Texte intégral de référence : https://www.gnu.org/licenses/agpl-3.0.html

Les fichiers de données conservent leur provenance documentaire ; cette mention de licence ne remplace pas les conditions applicables à leurs sources.
